logo_article

SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSIONS DU CHIEN ET DU CHAT

"C’est demain que l’avenir commence, et le présent n’est jamais qu’aujourd’hui."

de Marie-Joseph Chénier

Accueil > Législation > R.S.I

R.S.I


CONJOINTS COLLABORATEURS ARTISANS : RACHAT PERIODES D’ACTIVITE RETRAITE

Toiletteurs artisans, Jusqu’au 31 décembre 2020, un dispositif spécifique de rachat de trimestres (dans la limite de six années) est ouvert aux conjoints collaborateurs de chefs d’entreprises artisanales, (...)
Lire la suite

Directeur RSI

Stéphane Seiller, nouveau directeur du RSI Stéphane Seiller a été nommé, par décret du 4 juillet, paru au journal Officiel le 6 juillet, directeur général de la Caisse nationale du Régime social des indépendants (...)
Lire la suite

Bulletins de cotisation ambigus : soyez vigilants !

Bulletins de cotisation ambigus : soyez vigilants ! Des sociétés homonymes au RSI émettent des appels à cotisation pouvant induire les indépendants en erreur. Le Régime Social des Indépendants attire votre (...)
Lire la suite

Circulaire RSI sur l’EIRL

Une circulaire juridique du RSI précise le régime fiscal et social de l’EIRL, suite à la publication de la loi n° 2010-658 du 15 juin 2010 relative à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée. (...)
Lire la suite

R.S.I. Le gouvernement promet des améliorations !

RSI : le gouvernement promet des améliorations Le ministre du Budget, Eric Woerth, et le secrétaire d’Etat au Commerce et à l’Artisanat, Hervé Novelli, ont annoncé le 24 février la résolution « avant la fin de (...)
Lire la suite