Social
Venons en aide à l’élevage DU MAS SISQUEILLE
Obligation d’affichage pour toutes les entreprises à partir de 1 sala
Quelques modifications pour l’enregistrement des contrats d’apprentissage
Formalités
La remise en mains propres peut toujours remplacer une lettre recommandée AR
L’aide à l’embauche dans les TPE
Aide à l’embauche des jeunes de moins de 26 ans
Nouvelle grille de salaires
Visite médicale de reprise de travail
Le 15 aout...
Les délais de prescription en droit du travail
Journée de solidarité
Nouvel accord frais de santé
Risques routiers : aide à la sécurité réservée aux entreprises de moins de 50 salariés
Bulletins de cotisation ambigus : soyez vigilants !
Projet de prime supplémentaire pour l’aide à l’apprentissage
RISQUES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL : IMPOSITION DE COTISATIONS SUPPLEMENTAIRES
Versement des contributions sociales CSG/CRDS
Jurisprudence cour de Cassation : visite médicale d’embauche
Jurisprudence cour de Cassation : visite de reprise après arrêt de travail
Le statut de Conjoint Collaborateur
Exonération des cotisations Patronales
Nouvelle grille de salaires applicable au 01.05.2010
Dpt 01. Accord départementale sur les salaires au 1 Avril 2010
Dans cette rubrique :
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Généralités
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Contestation par le salarié de l’avis d’inaptitude
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ATTENTION : Versement des contributions formation professionnelle
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Accord sur l’emploi : les 15 points-clés qui vont changer
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Janvier 2013 : Augmentation du SMIC
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Plafond mensuel de la Sécurité sociale 2013
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MSA Comment m’affilier ? Comment est ce calculé ?
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Visites médicales et de reprise
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Salariés métiers de service
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Métiers de service : OPCA Compétent
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Métiers de service : repos hebdomadaire et heures supplémentaires
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Le contrat de professionalisation : Actualisation des modalités d’application
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Traçabilité des facteurs de pénibilité
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Le Groupe MORNAY
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Convention Collective
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Eleveurs
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Métiers de Services
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Convention collective Fleuristes, ventes et services : nouvel avenant fixant trois secteurs d’activités
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Champ d’application de la convention collective des fleuristes, vente et services des animaux familiers
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Nouvelle grille des salaires au 1 Mai 2010
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Nouvelles grilles de qualification
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Salariés agricoles
